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ACT Non rechargeable
€11.25ht (à partir de)
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€29.08ht (à partir de)
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Pile d´Excellente Qualité
14500 Lithium 2700 mAh 3.6 V
ACT Non rechargeable
€35.75ht (à partir de)
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Accu 18650 Imr 3.7V Rechargeable Efest 2250Mah Li-Mn Avec Bouton
Recommandée pour les MODS
18650 Li-Mn 2250 mAh 3.7 V
Efest Rechargeable
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CR2354 Lithium 500 mAh 3 V
  Non rechargeable
€1.42ht (à partir de)
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Pile 18650 Rechargeable 3.7V 2200Mah à Pattes ou Languettes
18650 Li-ion 2200 mAh 3.7 V
  Rechargeable
€5.42ht (à partir de)
     Conditions GĂ©nĂ©rales de vente :
 

Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'entreprise
Piles44.com ci-après dénommée " le vendeur " et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la boutique Internet

Article 1 : Objet


Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du vendeur. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif sommaire établi par le vendeur.

Article 2 : Offres

- La SARL Piles44.com et sa boutique en ligne (http://www.piles44.com) présentent à tout moment une proposition commerciale de vente de produits régie par des conditions générales, laquelle n’est pas considérée juridiquement comme une offre permanente.
- La SARL Piles44.com se réserve le droit de retirer tout produit. Le montant perçu sera remboursé.

Article 3 : Commande

La conclusion du contrat n’intervient qu’après confirmation de commande par la SARL Piles44.com:
 - si le client utilise comme mode de règlement le paiement en ligne par carte bancaire, la commande est rĂ©putĂ©e acceptĂ©e par la SARL Piles44.com après la validation du paiement
- si le client utilise comme mode de règlement le chèque, la confirmation de la commande par la SARL Piles44.com ne peut intervenir qu’après rĂ©ception du bon de commande signĂ© et accompagnĂ© du chèque Ă  l'ordre de SARL Piles44.com, signĂ© et prĂ©sentant un montant conforme au total Ă  payer. La SARL Piles44.com confirmera l’acceptation de la commande au client, Ă  son choix par un des moyens suivants : courrier postal, courrier Ă©lectronique, tĂ©lĂ©phone ou fax. La SARL Piles44.com se rĂ©serve le droit d’annuler ou suspendre toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antĂ©rieure tant que le litige n’est pas rĂ©glĂ©. La SARL Piles44.com se rĂ©serve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier Ă  un problème d’approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prĂ©visible concernant la livraison Ă  effectuer. Le fait pour un utilisateur de remplir le bon de commande figurant sur http://www.piles44.com  et de confirmer la commande (en cliquant sur le bouton « valider » prĂ©vu Ă  cet effet) vaut acceptation pleine et entière des prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Article 4 : Prix - Modalités de paiement –Transfert des risques

Types de paiement
Vous pouvez payer par :
1) Carte bancaire (plate-forme sécurisée CREDIT MUTUEL)
Votre commande est traitée immédiatement.
2) Via paypal
Votre commande est traitée immédiatement.
3) Par chèque.
Votre commande est traitée dès réception du règlement.
4) Par virement.
Votre commande est traitée dès la preuve du virement.

Les prix prĂ©sentĂ©s sur le site ou la boutique en ligne sont dĂ©finitifs. Ils sont indiquĂ©s HT + TTC et rĂ©gis par la lĂ©gislation française. Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix. Les prix peuvent ĂŞtre modifiĂ©s Ă  tout moment, sans prĂ©avis et notamment en cas de changement de donnĂ©es fiscales ou Ă©conomiques. Les produits doivent ĂŞtre rĂ©glĂ©s en euros soit en ligne, soit par chèque. Les frais bancaires occasionnĂ©s par le paiement et ce quelles qu’en soient les modalitĂ©s seront mis Ă  charge du client . Les cartes bancaires acceptĂ©es sont Carte bleue, Visa, Eurocard Mastercard. La plate-forme sĂ©curisĂ©e (en mode VAD SSL) proposĂ©e dans le cadre de la boutique en ligne ou du site de la SARL Piles44.com, est CM-CIC P@IEMENT proposĂ© par le CREDIT MUTUEL. Le paiement CM-CIC P@IEMENT est conforme aux rĂ©glementations Cartes bancaires concernant la vente Ă  distance et le tĂ©lĂ©paiement. Il est Ă©galement conforme aux rĂ©glementations des rĂ©seaux des cartes acceptĂ©es. Les marchandises livrĂ©es restent la propriĂ©tĂ© de La SARL Piles44.com jusqu’à parfait paiement. Le transfert des risques s’opère dès la livraison de la marchandise.

Article 5 : Facture


La facture est adressée à l’adresse indiquée lors de la commande. Elle est établie conformément au tarif en vigueur au jour du passage de la commande. La SARL Piles44.com dégage toute responsabilité quant aux erreurs de saisies.

Article 6 : Livraison –Transport

Frais de transport :
Les frais de transport sont calculés en fonction du poids du colis et
de la destination de celui-ci selon tableau ci-dessous, à partir de 2€90 ttc.

 

Poids jusqu’à   

 

France MĂ©tropolitaine

 

Union européenne et Suisse

 

Reste du monde

100g

1,90€

4,00€

6,00€

250g

3,90€

7,50€

10,00€

500g

5,90€

9,15€

14,00€

1kg (1)

7,50€

16,15€

26,40€

Profitez des Frais de port GRATUIT pour l’achat de 50€ HT

(1) au delà d’1kg il est possible de connaître le montant des frais de livraison en s’inscrivant sur le site et en faisant une simulation de commande.
Les dĂ©lais de livraison sont de 1 Ă  7 jours ouvrables (Ă  compter de la commande en cas de paiement par carte bancaire, ou Ă  compter de la rĂ©ception du paiement en cas de paiement par chèque) sur toute la France mĂ©tropolitaine en fonction de la disponibilitĂ© des articles. Au delĂ  d’un dĂ©lai d’un mois, Ă  compter de la date de la commande, la SARL Piles44.com procèdera au remboursement par chèque ou virement bancaire de la marchandise non livrĂ©e. Les colis sont livrĂ©s par la Poste ou par un transporteur express Ă  l’adresse indiquĂ©e dans la commande. La SARL Piles44.com n’est donc pas en mesure de garantir une heure prĂ©cise de livraison. Les marchandises doivent ĂŞtre contrĂ´lĂ©es par le client lors de la livraison. Les rĂ©serves Ă©ventuelles sont portĂ©es sur le bordereau de livraison prĂ©sentĂ© par le transporteur ou peuvent ĂŞtre adressĂ©es Ă  piles44.com@gmail.com  dans un dĂ©lai de 48 heures. Cet envoi devra comporter le courrier et la marchandise concernĂ©e dans son emballage d’origine. La SARL Piles44.com s’engage Ă  reprendre ou Ă©changer ou rembourser les marchandises entachĂ©es de vice, sans toutefois ĂŞtre tenue de verser des dommages et intĂ©rĂŞts. Les frais d’acheminement vers la SARL Piles44.com et de rĂ©expĂ©dition vers le client sont pris en charge par la SARL Piles44.com.


Article 7 : Droit de rétractation


Le client dispose d’un dĂ©lai de 14 jours Ă  compter de la date de livraison de la marchandise, pour exercer le droit de rĂ©tractation de sa commande.    Le cachet de la Poste ou la date du rĂ©cĂ©pissĂ© de mise Ă  disposition constitue la date de dĂ©part de ce dĂ©lai. Le retour ou l’annulation peut concerner tout ou partie de la commande. Si le colis ou la marchandise est retournĂ©e selon la volontĂ© du client, les frais d’envoi sont Ă  sa charge. Le remboursement (total ou partiel) s’effectue sous un dĂ©lai maximum de 30 jours ouvrables Ă  compter de la rĂ©ception du retour des marchandises, par chèque Ă  l’ordre de la personne ou de la raison sociale stipulĂ©e dans les coordonnĂ©es de la facturation. Les produits endommagĂ©s, retournĂ©s, incomplets, ou salis ne seront ni repris, ni remboursĂ©s. Au delĂ  de ce dĂ©lai de 14 jours Ă  compter de la livraison, les marchandises ne seront ni reprises, ni Ă©changĂ©es, ni remboursĂ©es.

Article 8 : Garanties commerciales


- Ne sont pas garantis : Les piles, accessoires, câbles et fils, connecteurs, fusibles, lampes, piles rechargeables, batteries de PDA, batteries pour ordinateurs portables, batteries pour outillage portatif., batteries de voitures télécommandées, appareils photos numériques.

Article 9 : Garantie des vices cachés


En application des articles 1641 et suivant du code civil, Vous bénéficiez également
de la garantie lĂ©gale des vices cachĂ©s. Seuls les produits justifiant d’un vice cachĂ© avĂ©rĂ© pourront faire l’objet d’un retour sous ce motif.  ConformĂ©ment Ă  cet article, le Client qui dĂ©clare que son produit souffre d’un vice cachĂ© doit en apporter la preuve. Ainsi, une expertise du produit doit ĂŞtre demandĂ©e par le Client auprès d’un expert mandatĂ© afin que celui-ci certifie le vice cachĂ©.  Si l’expertise confirme qu’il y a bien un vice cachĂ©, le document faisant foi doit ĂŞtre transmis Ă  notre service clients dans les meilleurs dĂ©lais. A rĂ©ception du document, une procĂ©dure Ă  suivre pour retourner votre produit Vous seront communiquĂ©s par notre service clients. Les frais de retour de votre produit sont Ă  notre charge. L’acceptation de votre retour se fera après constatation du vice cachĂ© par nos services. Une fois votre retour acceptĂ© par nos services, votre produit Vous sera remboursĂ© au prix d’achat.

Article 10 : Propriété intellectuelle


Tous les éléments du site du vendeur, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 11 : Données à caractère personnel


Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6
janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé, de plus, les acheteurs disposent d'un droit d'accès, de rectification aux données personnelles les concernant.


Article 12 : Obligations des parties

La SARL Piles44.com, dans le cas d’acceptation d’une commande, s’engage à vendre et à livrer au client les produits commandés par ce dernier selon les modalités spécifiées ci-dessus. La SARL Piles44.com s’engage à vérifier que les produits soient conformes à la réglementation française. Le client s’engage à indiquer à la SARL Piles44.com une adresse à laquelle la livraison peut-être effectuée. Le renseignement des informations nominatives (nom, adresse, téléphone, adresse de la messagerie électronique ..) collectées aux fins de la conclusion du contrat de vente est obligatoire. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande. En cas d’erreur dans la fourniture de ces renseignements, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Dans ce cas, le client reste responsable du paiement. Le client s’engage à régler le prix stipulé par les moyens qu’il a indiqué lors de sa commande.

Article 13 : Dispositions diverses


- L’invalidité ou l’inapplicabilité de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente n’affectera pas l’application ou la validité des autres clauses des conditions générales de vente. Cette clause sera alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
- Ni la SARL Piles44.com, ni le client ne pourront être tenu pour responsables en cas d’inexécution contractuelle consécutive à un cas de force majeure notamment et sans que cela soit limitatif en cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation, de grève, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de
tempête, d’inondation.
- Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du Client.
- L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de piles44.com, de même que leur utilisation conforme ou non.
- Pour toute information, question ou rĂ©clamation le client peut adresser un courrier Ă©lectronique Ă  piles44.com@gmail.com 
ou un courrier Ă  :
SARL PILES44.COM
15 ter bd jean moulin
44000 Nantes

Article 14 : Mentions lĂ©gales :

La consultation du site Internet www.piles44.com suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Indentification de l’éditeur du site :
Publication : SARL PILES44.COM
Adresse Postale :
15 ter bd jean moulin
44000 nantes
France
TĂ©lĂ©phone : 09 50 66 19 73
Adresse E-Mail : piles44.com@gmail.com 
Capital Social : 5.000,00 €
RCS : 521 391 573 00016 
Code APE-NAF 4791B
NumĂ©ro de TVA intracommunautaire : FR67521391573
GĂ©rant : Daniel VALLEE
HĂ©bergement : Ce site est hĂ©bergĂ© en France par OVH, 140 Quai de Sartel, 59100 Roubaix France, TĂ©lĂ©phone : 0899 701 761, Adresse E-Mail : support@ovh.com
Déclaration : Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 147785 V 0

Article 15 : Loi applicable et tribunal compétent


Les présentes conditions générales de ventes sont régies exclusivement par la loi française.

Article 16 : Parrainage


Lors de votre inscription vous pouvez indiquez l'email de votre parrain. Si il est validé celui ci recevera 5€ au moment de votre première commande. Il ne pourra recevoir que une seule fois cette somme.

 



Copyright@2012 | Lampestorche44.com | Réalisation : www.idee-clic.com

  
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au capital de 5000 €
15 Ter Bd Jean-Moulin
( rue d’Hérault )
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Fixe : 09 51 90 19 85
Port : 06 72 12 64 78
Email : piles44.com@gmail.com
RCS NANTES SIREN 521 391 573
APE 4791B - TVA FR67521391573
  
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